Domaine Impact sur l'environnement
et Etude de risque OPAM

Projet solide + Etude Réalisation rapide

Votre Etude d'impact sur l'environnement (EIE) avec nous

L'étude d'impact sur l'environnement est l'outil privilégié pour maîtriser la qualité de l’environnement et contrôler les projets de construction. Les EIE contribuent à la protection de l’environnement en estimant les dégâts éventuels que ces projets entraînent et en promouvant les mesures de protection qui sont indispensables pour diminuer, supprimer ou compenser ces atteintes. Ces mesures peuvent être la conservation de l'état existant, la création de nouvelles conditions permettant la protection maximale, ou la compensation des atteintes sur un autre site. Ces analyses sont le fruit d'un cheminement pluridisciplinaire, qui aboutit à une évaluation de la conformité du projet avec les exigences de la protection de l'environnement. C'est aussi un des outils permettant d'assurer un développement durable car cette notion est implicitement contenue dans la démarche EIE. Il ne s'agit pas de supprimer ou de renoncer à un projet issu des besoins créés par le développement de la société, mais bien de l’intégrer dans l'environnement. Une EIE bien faite permet d'accélérer le processus négociatif, d'adopter plus rapidement le projet.

Etablie dans le cadre des EIE, l'analyse des risques au sens de l'Ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) permet de vérifier que la protection de la population et de l'environnement contre les dommages qui peuvent résulter d'accidents majeurs est maîtrisé. Lors des études d'impact, des dispositions techniques sont prises pour réduire ou supprimer les risques d'accidents qui peuvent se produire lors du transport de marchandises dangereuses ou pendant l'exploitation (dangers chimique ou biologique). Pour les installations non soumises à l'OPAM, ces mesures sont souvent incluses dans la description du projet et dans l'analyse des impacts faites dans les EIE. Pour les installations soumises à l'OPAM, l'analyse des risques doit être décrite dans un rapport (appelé rapport succinct). C'est ce rapport qui servira de base aux autorités pour déterminer si une étude de risque complète est nécessaire pour s'assurer que tous les risques sont maîtrisés.

Grâce à plus de 15 ans d’expérience dans divers projets tels que projets routiers, plans de quartiers, carrières
H&L est votre partenaire privilégié pour

  • la réalisation, la conception et la coordination de vos EIE avec une méthodologie adaptée aux caractéristiques de chaque projet
  • les études sectorielles Air, Bruit, Trafic, Rayonnement non-ionisant de vos EIE
  • l'établissement d'une analyse des riques au sens de l'OPAM

Compétences H&L dans ce domaine

Méthodologie et coordination d’études environnementales
Trafic
Bruit
_ Rayonnement non-ionisant

Pollution de l’air
Climat global / CO2
Analyse des risques d’accidents majeurs (OPAM)
Analyse satellitaire
Systèmes d'information géographique



L’Etude d’Impact sur l’Environnement (EIE)

De tout temps, l'homme s'est montré attentif à son environnement naturel. Nombre de civilisations anciennes, nombre d'humanistes ont eu conscience de la nécessité de faire corps avec l'environnement. Au cours des millénaires, l'entretien et la protection du milieu vital sont apparus comme indispensables aux hommes d'esprit, de grande spiritualité, conscients de leur environnement ou simplement sensibles aux beautés de la nature.

 monument boudhiste

Or- Ethique

Bois-Vie

Eau - Océan/Atmosphère

Feu -Energie

Terre - Gaïa

H&L a retenu ce monument boudhiste comme logo pour rappeler que les préoccupations de protection de l'environnement sont anciennes et universelles : elles se retrouvent dans pratiquement toutes les grandes civilisations. La protection visée par l'étude d'impact ne peut véritablement se faire qu'à travers la prise de conscience que l'Homme fait partie intégrante de la nature et des ressources qu'il doit protéger.

Des mesures ou des actions ont été adoptées par les sociétés en fonction de l’imminence d'un danger (disparition de la forêt, inondations fréquentes, épidémies, etc.), de l'apparence devenue manifeste d'une dégradation de l'environnement naturel ou humain (ville, patrimoine, eutrophisation des lacs et rivières, etc.) ou suite à des préoccupations éthiques quant à l'avenir incertain de tel ou tel aspect du patrimoine (préservation des monuments, effets globaux sur le climat). Ces actions ont d'abord été ponctuelles ou sectorielles.

Aujourd'hui, l'étude d'impact sur l'environnement a pour but d’appréhender globalement ces questions et de les replacer dans leurs contextes. Pour H&L, elle ne doit pas être un frein à la construction, mais plutôt garantir le contrôle et l’intégration des projets dans l’environnement. Initiée à temps, elle les améliore et règle les conflits avant la phase de réalisation ; elle s’impose ainsi comme condition d’un développement durable et harmonieux.

Les approches pluridisciplinaires sont souvent théoriques; à l'opposé, l'Etude d'Impact sur l’Environnement se veut surtout pragmatique et applicable aux cas concrets. L'EIE, associée à la réalisation de certains projets, contribue à la protection de l’environnement :

  • elle identifie et évalue les atteintes que ces projets entraînent
  • elle intègre au projet les mesures de protection qui sont indispensables pour diminuer, supprimer ou compenser ces atteintes.

Ces mesures peuvent être la conservation de l'état existant, la création de nouvelles conditions permettant la protection maximale, ou la compensation des atteintes sur un autre site.

EIE et législation en Suisse

La législation suisse en matière de protection de l'environnement est basée sur l'art. 24septies (1971) de la Constitution fédérale qui octroie à la Confédération le droit de légiférer sur " la protection de l'homme et de son milieu naturel contre les atteintes nuisibles ou incommodantes. " . Son but est de protéger les hommes, les animaux et les plantes, leurs biocénoses et leurs biotopes des atteintes nuisibles ou incommodantes, et de conserver la fertilité du sol.  Par atteintes, nous entendons ici la pollution de l’air, des eaux et des sols, la destruction ou la dévalorisation de certains milieux, ainsi que le bruit, les vibrations et les rayons, produits par la construction ou l'exploitation d'installations.

La Loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE, RS 814.01) et plusieurs ordonnances d'exécution la complétant précisent "Qui protéger ? De quoi protéger ? Comment protéger ?"

L’instrument privilégié pour répondre à ces questions est le rapport d’impact sur l’environnement (RIE) qui s’inscrit dans le cadre, plus large de l’EIE. La forme et le contenu de ce rapport sont déterminés par la LPE qui stipule que les atteintes à l'environnement consécutives à la construction ou à la modification d'une installation s'apprécient d'après un RIE qui doit présenter :

  • l'état initial de la zone concernée par le projet
  • le projet y compris les mesures intégrées pour la protection de l'environnement et les cas de catastrophes
  • les impacts
  • les mesures complémentaires
  • et la justification du projet.

Enfin, l'Ordonnance sur les Etudes d’Impact (OEIE) fixe avec précision les installations soumises à l'EIE, répondant à la question : Quelles sont les projets (installations) concernés ?

 
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Dernière mise à jour : 20.02.2014  
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